Conditions Générales d'Utilisation

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent juridiquement l'utilisation des services du site [Nom du site]. En accédant au site, l'utilisateur accepte, sans réserve, les présentes conditions d'utilisation.

• Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le site ou l'un des services proposés par le site.

• Contenu : désigne les éléments de toute nature publiés sur le site, protégés ou non par un droit de propriété intellectuelle.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, sons, logiciels, etc.) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'exploitant du site ne saurait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement du serveur ou du réseau, ou en cas de force majeure. L'accès au site peut être interrompu, suspendu ou modifié à tout moment sans préavis pour une maintenance ou toute autre raison.

Les présentes CGU sont régies par la législation française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.